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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANALYSE ASSISTANCE ACTION ET DISPONIBILITÉ A3D
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DISPO-LAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISPO-LAND
ANALYSE ASSISTANCE ACTION ET DISPONIBILITÉ A3D (SARL)

Numéro de dépôt :
1757707
Date de dépôt :
22/01/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/01/2001

Présentation de la marque DISPO-LAND

Déposée le 22 janvier 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANALYSE ASSISTANCE ACTION ET DISPONIBILITÉ A3D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DISPO-LAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANALYSE ASSISTANCE ACTION ET DISPONIBILITÉ A3D domicilié(e) 28 rue de la Faïence, 30000 Nîmes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANALYSE ASSISTANCE ACTION ET DISPONIBILITÉ A3D (SARL) - France.

La marque DISPO-LAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1757707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISPO-LAND est expirée depuis le 22 janvier 2001.

ANALYSE ASSISTANCE ACTION ET DISPONIBILITÉ A3D a également déposé les autres marques suivantes : P.L.F. POURCENTAGE DE LAMINAGE DE FLUX , E.A.D. EXCELLENCE APPLIQUEE A LA DISPONIBILITE


ANALYSE ASSISTANCE ACTION ET DISPONIBILITÉ A3D (SARL) - 28 rue de la Faïence, 30000 Nîmes - France


ANALYSE ASSISTANCE ACTION ET DISPONIBILITÉ A3D (SARL) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-06

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