Déposée le 20 août 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANALYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « EPU MEDICO-LEGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-39 du 26 septembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANALYS domicilié(e) 13, rue des fleurs,56260 Larmor-Plage - 56260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 109 134 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANALYS SAS Représentée par son Président, Thierry CASAGRANDE domicilié(e) 13, rue des fleurs,56260 LARMOR-PLAGE - 56260 - France.
La marque EPU MEDICO-LEGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242120.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANALYS (S.A.S.) - 13, rue des fleurs,56260 Larmor-Plage - 56260 - France - SIREN 438109134
ANALYS SAS Représentée par son Président, Thierry CASAGRANDE - 13, rue des fleurs,56260 LARMOR-PLAGE - 56260 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-04
Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39
Produits de l'imprimerie, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, agendas, instruments d'écriture, articles pour reliures, articles de papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), clichés, papier, carton, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, information en matière professionnelle de divertissement ou d'éducation, publication de livres revues opuscules textes sons et images, prêt et mise à disposition de documentation juridique médicale et technique, production de films sur bandes vidéos, location de films cinématographiques, organisation de concours (éducation et divertissement), organisation et conduite de colloques conférences congrès ou réunion d'information, organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs, service de jeux, publication électronique de livres et périodiques, micro-édition. Evaluations estimations et recherches dans les domaines scientifiques, recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers), recherches juridiques et techniques, services juridiques, recherches scientifiques à but médical, constitution de base de données, rédaction de textes articles livres, consultations en matière d'ordinateurs, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, étude de projets techniques, élaboration installation maintenance mise à jour ou location de logiciels, programmation pour ordinateurs, conversion de données et programmes informatiques, conversion de documents d'un support physique vers un support électronique, services de dessinateurs d'arts graphiques et de stylisme.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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