Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LEGISITE
ANALYS SANTE - SAS

Numéro de dépôt :
3089594
Date de dépôt :
19/03/2001
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/03/2011
LEGISITE de ANALYS SANTE

Présentation de la marque LEGISITE

Déposée le 19 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANALYS SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LEGISITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANALYS SANTE domicilié(e) 44, rue Jules Ferry, 94400 VITRY-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry CASAGRANDE - France.

La marque LEGISITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3089594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEGISITE est expirée depuis le 19 mars 2011.


ANALYS SANTE - SAS - 44, rue Jules Ferry, 94400 VITRY-SUR-SEINE - France


Thierry CASAGRANDE - France


Inscription le 14 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406127 - Publication au BOPI 2005-01-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-48

Republication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24

Aide à la direction d'affaires. Consultations professionnelles d'affaires. Information d'affaires. Expertise en affaires. Agence d'informations commerciales. Agence de publicité. Diffusion d'annonces publicitaires. Consultations pour les questions du personnel. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Gestion de fichiers informatiques. Location d'espace publicitaire. Publications de textes publicitaires. Reproduction de documents. Publicité télévisée. Recherches pour affaires. Publicité radiophonique. Publicité par correspondance Information et consultation en matière d'assurance Agence d'information (nouvelles). Agence de presse. Communication par terminaux d'ordinateurs. Communication radiophonique, télégraphique, téléphonique, télévisée. Expéditions et transmission de dépêches. Emissions radiophoniques et télévisées. Messagerie électronique. Transmission de message et d'images, notamment assistée par ordinateur. Radiodiffusion et télédiffusion. Transmission de télécopies et de télégrammes. Transmission par satellite Education (information en matière d') et formation. Production de film sur bande vidéo notamment montage de films sur bande vidéo. Organisation et conduites de colloques et conférences et congrès, séminaires, symposium. Enseignement et cours par correspondance. Divertissement. Instruction. Publication de livres et revues et textes, sons et images. Montage de programmes, radiophoniques et de télévision. Organisation d'exposition à buts culturels et éducatifs. Organisation et conduite d'atelier de formation. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques Consultation en matière de sécurité. Contentieux. Contrôle de qualité. Elaboration (conception) de logiciels. Enregistrement sur bande vidéo. Gérance de droits d'auteurs. Services d'impression en offset. Location de salles de réunion. Location de temps d'accès à un serveur de bases de données. Orientation professionnelle. Consultation professionnelle sans rapport avec la conduite d'affaire, recherches légales et techniques. (Re) constitution de bases de données. Rédaction de textes, articles, livres. Service juridique.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.