Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANALOGIQUE NUMERIQUE DIFFUSION AND
ANALOGIQUE NUMERIQUE DIFFUSION "A.N.D." (SARL.)

Numéro de dépôt :
1378644
Date de dépôt :
18/03/1986
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
18/03/1996
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Présentation de la marque ANALOGIQUE NUMERIQUE DIFFUSION AND

Déposée le 18 mars 1986 par ANALOGIQUE NUMERIQUE DIFFUSION "A.N.D." (SARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « ANALOGIQUE NUMERIQUE DIFFUSION AND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ANALOGIQUE NUMERIQUE DIFFUSION "A.N.D." (SARL.), domicilié(e) 3, rue des Varennes, 71530 CHATENOY LE ROYAL. - France.

La marque ANALOGIQUE NUMERIQUE DIFFUSION AND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANALOGIQUE NUMERIQUE DIFFUSION AND est expirée depuis le 18 mars 1996.


ANALOGIQUE NUMERIQUE DIFFUSION "A.N.D." (SARL.) - 3, rue des Varennes, 71530 CHATENOY LE ROYAL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, machine à calculer et équipement pour le traitement de l'information. Instruments de musique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.