Paris Foundation Hospitals - Academic Healthcare Excellence
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Paris Foundation Hospitals - Academic Healthcare Excellence
ANAKA, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4327868
Date de dépôt :
09/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/01/2027
Présentation de la marque Paris Foundation Hospitals - Academic Healthcare Excellence
Déposée par voie électronique le 9 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANAKA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Paris Foundation Hospitals - Academic Healthcare Excellence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-05 du 3 février 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANAKA domicilié(e) 50 avenue de la Grande Armée - 75017 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 107 277 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Claire Bouchenard domicilié(e) 163 boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque Paris Foundation Hospitals - Academic Healthcare Excellence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4327868.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Paris Foundation Hospitals - Academic Healthcare Excellence arrivera à expiration en date du 9 janvier 2027.
Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05
Enregistrement sans modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18
Inscription le 17 août 2017 - Transmission totale de propriété n°706284 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-08-17
Organisation et conduite de colloques, séminaires, conférences, congrès ; activités d'enseignement et de formation continue ;
Recherche scientifique et médicale ; recherche et développement de produits pharmaceutiques, traitements médicaux et matériel médical ou paramédical ; recherches cliniques ; laboratoires de recherche et de biologie ;
Assistance médicale ; services médicaux ; services chirurgicaux ; services thérapeutiques ; services hospitaliers ; établissement de soins ; dispense de soins en ambulatoire ; activités de diagnostic, de prévention ; services d'analyses et d'imagerie médicale ; services de maisons médicalisées, de rééducation, de convalescence, de repos ; services d'information et de prévention dans le domaine de la santé.
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