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Marques déposées par l'association loi 1901 ANAIS
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Les Etains De La Fontaine Les Etains de la Fontaine
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Les Etains De La Fontaine Les Etains de la Fontaine
ANAIS, Association déclarée

Numéro de dépôt :
3216118
Date de dépôt :
14/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/2023
Les Etains De La Fontaine Les Etains de la Fontaine de ANAIS

Présentation de la marque Les Etains De La Fontaine Les Etains de la Fontaine

Déposée le 14 mars 2003 par l'association loi 1901 ANAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Les Etains De La Fontaine Les Etains de la Fontaine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-17 du 25 avril 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 ANAIS domicilié(e) 14 rue de Provence - 72190 - SAINT PAVACE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 629 272 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAIS, Entreprise Adaptée domicilié(e) 14 rue de Provence - 72190 - SAINT PAVACE - France.

La marque Les Etains De La Fontaine Les Etains de la Fontaine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les Etains De La Fontaine Les Etains de la Fontaine est expirée depuis le 14 mars 2023.

ANAIS a également déposé les autres marques suivantes : ANAIS , SPAD , IMMO Atlantic , ANAIS , A


ANAIS, Association déclarée - 14 rue de Provence - 72190 - SAINT PAVACE - France - SIREN 775629272


ANAIS, Entreprise Adaptée - 14 rue de Provence - 72190 - SAINT PAVACE - France


Inscription le 13 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399206 - Publication au BOPI 2004-09-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-34

Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2013 n°2524004 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-03-06

Métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en étains, leurs alliages et en autres métaux.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.