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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANAIS
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ANAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANAIS
ANAIS, Société à Responsabilité Limitée de droit franÇais

Numéro de dépôt :
1632683
Date de dépôt :
16/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/1999

Présentation de la marque ANAIS

Déposée le 16 janvier 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ANAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANAIS domicilié(e) Z.I. du Goûtier, 73470 NOVALAISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.

La marque ANAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 17 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANAIS est expirée depuis le 16 janvier 1999.

ANAIS a également déposé les autres marques suivantes : SPAD , IMMO Atlantic , ANAIS , Les Etains De La Fontaine Les Etains de la Fontaine , A


ANAIS, Société à Responsabilité Limitée de droit franÇais - Z.I. du Goûtier, 73470 NOVALAISE - France


BUGNION ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Lattes entrant dans la composition des sièges, lattes entrant dans la composition des sièges de véhicules, lattes rigides en mousse ou en matière synthétique comprenant un insert de rigidification. Lattes rigides en mousse de polyuréthane comprenant un insert de rigidification métallique ou un insert de rigidification en bois

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.