Marque enregistrée - Marque en non vigueur

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Mlle Anais Sansseau

Numéro de dépôt :
4008943
Date de dépôt :
31/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2023
bonus paris sportif, bonus paris sportifs, bonus pari sportif de Anais Sansseau

Présentation de la marque bonus paris sportif, bonus paris sportifs, bonus pari sportif

Déposée par voie électronique le 31 mai 2013 par mademoiselle Anais Sansseau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « bonus paris sportif, bonus paris sportifs, bonus pari sportif » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est mademoiselle Anais Sansseau domicilié(e) Innoparc A, 41 Rue de la Découverte, cs31621 - 31676 - Labége - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sansseau Anais (MediaPortails), Mlle Anais Sansseau domicilié(e) Innoparc A, 41 Rue de la Découverte, cs31621 - 31676 - Labége - France.

La marque bonus paris sportif, bonus paris sportifs, bonus pari sportif a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bonus paris sportif, bonus paris sportifs, bonus pari sportif est expirée depuis le 31 mai 2023.


Mlle Anais Sansseau - Innoparc A, 41 Rue de la Découverte, cs31621 - 31676 - Labége - France


Sansseau Anais (MediaPortails), Mlle Anais Sansseau - Innoparc A, 41 Rue de la Découverte, cs31621 - 31676 - Labége - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires.