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Marques déposées par madame Anaïs PAGEAULT
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Maison Sauvageon
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Maison Sauvageon
Madame Anaïs PAGEAULT

Numéro de dépôt :
4413524
Date de dépôt :
15/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/12/2027
Maison Sauvageon de Anaïs PAGEAULT

Présentation de la marque Maison Sauvageon

Déposée par voie électronique le 15 décembre 2017 par madame Anaïs PAGEAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maison Sauvageon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-01 du 5 janvier 2018.

Le déposant est madame Anaïs PAGEAULT domicilié(e) 77 rue Pré Gaudry - 69007 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Anaïs PAGEAULT domicilié(e) 77 rue Pré Gaudry - 69007 - LYON - France.

La marque Maison Sauvageon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4413524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison Sauvageon arrivera à expiration en date du 15 décembre 2027.


Madame Anaïs PAGEAULT - 77 rue Pré Gaudry - 69007 - LYON - France


Madame Anaïs PAGEAULT - 77 rue Pré Gaudry - 69007 - LYON - France


Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; brochures ; calendriers ; objets d'art lithographiés ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Jeux ; jouets ; tapis d'éveil ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; ours en peluche ; jouets rembourrés.