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Marques déposées par Anais Madame LAVILLE
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AtiPic creation
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AtiPic creation
Anais Madame LAVILLE, Agissant pour le compte de la société “ société nouvelle ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3783935
Date de dépôt :
19/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2020
AtiPic creation de Anais Madame LAVILLE

Présentation de la marque AtiPic creation

Déposée le 19 novembre 2010 par Anais Madame LAVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AtiPic creation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est Anais Madame LAVILLE, Agissant pour le compte de la société “ société nouvelle ” en cours de formation domicilié(e) 18 rue du Port, Loguivy de la Mer, 22620 PLOUBAZLANEC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anais Madame LAVILLE domicilié(e) 18 rue du Port, Loguivy de la Mer, 22620 PLOUBAZLANEC - France.

La marque AtiPic creation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AtiPic creation est expirée depuis le 19 novembre 2020.


Anais Madame LAVILLE, Agissant pour le compte de la société “ société nouvelle ” en cours de formation - 18 rue du Port, Loguivy de la Mer, 22620 PLOUBAZLANEC - France


Anais Madame LAVILLE - 18 rue du Port, Loguivy de la Mer, 22620 PLOUBAZLANEC - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Inscription le 21 février 2011 - Retrait partiel n°543693 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-21

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Inscription le 2 février 2012 - Rejet partiel n°568785 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-02

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; Fouets et sellerie ; colliers ou habits pour animaux ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.