Marque enregistrée - Marque en vigueur

BA BY S
Mme. anais leimacher

Numéro de dépôt :
4274303
Date de dépôt :
24/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/05/2026
BA BY S de anais leimacher

Présentation de la marque BA BY S

Déposée par voie électronique le 24 mai 2016 par madame anais leimacher auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BA BY S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est madame anais leimacher domicilié(e) 15 villa haussmann - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. anais leimacher domicilié(e) 15 villa haussmann - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France.

La marque BA BY S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4274303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BA BY S arrivera à expiration en date du 24 mai 2026.

anais leimacher a également déposé les autres marques suivantes : LE DIAMANT DE BEBE , Bandadry , BYNICEISNICE


Mme. anais leimacher - 15 villa haussmann - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France


Mme. anais leimacher - 15 villa haussmann - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.