Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CAVE O PAPILLES
Mlle Anaïs Josserand

Numéro de dépôt :
4218851
Date de dépôt :
18/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/10/2025
LA CAVE O PAPILLES de Anaïs Josserand

Présentation de la marque LA CAVE O PAPILLES

Déposée par voie électronique le 18 octobre 2015 par mademoiselle Anaïs Josserand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CAVE O PAPILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est mademoiselle Anaïs Josserand domicilié(e) 97 Avenue du Maréchal de Saxe - 69003 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Anaïs Josserand domicilié(e) 97 Avenue du Maréchal de Saxe - 69003 - Lyon - France.

La marque LA CAVE O PAPILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4218851.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CAVE O PAPILLES arrivera à expiration en date du 18 octobre 2025.


Mlle Anaïs Josserand - 97 Avenue du Maréchal de Saxe - 69003 - Lyon - France


Mlle Anaïs Josserand - 97 Avenue du Maréchal de Saxe - 69003 - Lyon - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.