Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ma Ville Verte
Mlle ANAIS JEANTET

Numéro de dépôt :
4167974
Date de dépôt :
25/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2025
Ma Ville Verte de ANAIS JEANTET

Présentation de la marque Ma Ville Verte

Déposée par voie électronique le 25 mars 2015 par mademoiselle ANAIS JEANTET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ma Ville Verte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est mademoiselle ANAIS JEANTET domicilié(e) 26 rue Victorien Sardou - 69007 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle ANAIS JEANTET domicilié(e) 26 Rue Victorien Sardou - 69007 - Lyon - France.

La marque Ma Ville Verte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4167974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ma Ville Verte arrivera à expiration en date du 25 mars 2025.


Mlle ANAIS JEANTET - 26 rue Victorien Sardou - 69007 - Lyon - France


Mlle ANAIS JEANTET - 26 Rue Victorien Sardou - 69007 - Lyon - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; conception, installation et entretien de potagers urbains ; aménagement de jardins et de terasses.