Déposée par voie électronique le 26 juin 2018 par madame Anaïs HAVARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HARŸA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-29 du 20 juillet 2018.
Le déposant est madame Anaïs HAVARD domicilié(e) 8 rue Sébastopol - 67000 - Strasbourg - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - Castelnau-Le-Lez - France.
La marque HARŸA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4464591.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29
Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46
Meubles ; vitrines [meubles] ; bibliothèques [meubles] ; rayonnages [meubles] ; étagères [meubles] ; meubles encastrables ; bancs [meubles] ; supports [meubles] ; armoires [meubles] ; fichiers [meubles] ; meubles encastrés ; meubles modulables ; unités [meubles] ; bureaux [meubles] ; coffrets [meubles] ; meubles transformables ; meubles de rangement [meubles] ; meubles empilables ; portes de meubles ; rayons de meubles ; panneaux de meubles ; unités de meubles ; meubles d'intérieurs ; meubles et ameublement ; meubles de salon ; tiroirs pour meubles ; meubles de bureau ; bureaux modulaires [meubles] ; pieds pour meubles ; meubles de rangement ; cloisons auto-portantes [meubles] ; modules de rangement [meubles] ; unités de rangement [meubles] ; étagères non métalliques [meubles] ; boîtes de rangement [meubles] ; tiroirs de rangement [meubles] ; meubles en succédanés du bois ; barres d'étagères [meubles] ; poignées de meubles non métalliques ; garnitures de meubles non métalliques ; étagères de rangement mobiles [meubles] ; étagères-cubes ; étagères de bibliothèques ; étagères de rangement ; crémaillères pour étagères [non métalliques] ; coffrets modulables en bois comportant des crémaillères latérales encastrables ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d’art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d’abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d’intermédiation commerciale (conciergerie) ; services de vente au détail de meubles ; services de vente au détail en ligne de meubles ;
Evaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifique, technologique et architectural, à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs; services de conception de produits, conception industrielle de produits, conception ornementale et esthétique de produits; décoration intérieure de bâtiments, restaurants, hôtels, bars, boîtes de nuit, salons de beauté et d'esthétique ; Conseils professionnels concernant le stylisme industriel [esthétique industrielle] ; services de stylisme industriel [esthétique industrielle] ; évaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques ; services scientifiques et technologiques ; services de recherche et de conception d'ingénierie de produits et de processus ; préparation, étude et élaboration d'informations et projets techniques ; dessin industriel ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; recherches en génie industriel ; recherches en procédés industriels ; développement de prototypes ; services d'établissement de plans de projets ; services de conception et développement de prototypes et machines industrielles ; services d'ingénierie en rapport avec la conception de machines industrielles et les systèmes électriques et électroniques ; services de design de produits à savoir stylisme industriel [esthétique industrielle] ; design graphique à savoir stylisme industriel [esthétique industrielle] ; conseils en matière d'aménagement et d'organisation de bureau ; aménagement intérieur de bâtiments ; services d'architecture ; services de décoration intérieure ; conception en matière d'aménagement d'espaces intérieurs ; services de conception de bureaux [architecture] et d'aménagement de bureaux ; services d'architecture d'intérieur ; services de décoration intérieure ; conception en matière d'aménagement d'espaces intérieurs ; services de conception de bureaux [architecture] et d'aménagement de bureaux.
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