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Marques déposées par mademoiselle Anaïs Dulac
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FOSSETH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOSSETH
Mlle Anaïs Dulac

Numéro de dépôt :
3909499
Date de dépôt :
30/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/03/2022
FOSSETH de Anaïs Dulac

Présentation de la marque FOSSETH

Déposée le 30 mars 2012 par mademoiselle Anaïs Dulac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FOSSETH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est mademoiselle Anaïs Dulac domicilié(e) 6 rue Burq - 75018 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Anaïs Dulac domicilié(e) 6 rue Burq - 75018 - Paris - France.

La marque FOSSETH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOSSETH est expirée depuis le 30 mars 2022.


Mlle Anaïs Dulac - 6 rue Burq - 75018 - Paris - France


Mlle Anaïs Dulac - 6 rue Burq - 75018 - Paris - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.