Marque expirée - Marque en non vigueur

ACCOLADE DESIGN
Anaïs Daumard Agissant pour le compte de la société "accolade design" en cours de formation
Jing Macarez Su Agissant pour le compte de la société "accolade design" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3629972
Date de dépôt :
16/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2019
ACCOLADE DESIGN de Anaïs Daumard

Présentation de la marque ACCOLADE DESIGN

Déposée par voie électronique le 16 février 2009 par Anaïs Daumard et Jing Macarez Su auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACCOLADE DESIGN »

Les déposants sont Anaïs Daumard Agissant pour le compte de la société "accolade design" en cours de formation domicilié(e) 62 rue de Lancry,75010 Paris - 75010 - France et Jing Macarez Su Agissant pour le compte de la société "accolade design" en cours de formation domicilié(e) 89 rue de l'ourcq,75019 Paris - 75019 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anaïs Daumard domicilié(e) 62 rue de Lancry,75010 Paris - 75010 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCOLADE DESIGN est expirée depuis le 16 février 2019.


Anaïs Daumard Agissant pour le compte de la société "accolade design" en cours de formation - 62 rue de Lancry,75010 Paris - 75010 - France

Jing Macarez Su Agissant pour le compte de la société "accolade design" en cours de formation - 89 rue de l'ourcq,75019 Paris - 75019 - France


Anaïs Daumard - 62 rue de Lancry,75010 Paris - 75010 - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.