Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CAPRICES D'ANAIS
Mlle anais chevassus

Numéro de dépôt :
3931141
Date de dépôt :
02/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/07/2022
LES CAPRICES D\'ANAIS de anais chevassus

Présentation de la marque LES CAPRICES D'ANAIS

Déposée le 2 juillet 2012 par mademoiselle anais chevassus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LES CAPRICES D'ANAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est mademoiselle anais chevassus domicilié(e) 39 rue de Brest - 69002 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle anais chevassus domicilié(e) 39 rue de Brest - 69002 - Lyon - France.

La marque LES CAPRICES D'ANAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CAPRICES D'ANAIS est expirée depuis le 2 juillet 2022.


Mlle anais chevassus - 39 rue de Brest - 69002 - Lyon - France


Mlle anais chevassus - 39 rue de Brest - 69002 - Lyon - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.