Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AC ANAIS CESURE
anais cesure

Numéro de dépôt :
3747628
Date de dépôt :
18/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2020
AC ANAIS CESURE de anais cesure

Présentation de la marque AC ANAIS CESURE

Déposée par voie électronique le 18 juin 2010 par anais cesure auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AC ANAIS CESURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est anais cesure domicilié(e) 122 b rue joliot curie - 69160 - tassin la demie lune - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, anais cesure domicilié(e) 122 b rue joliot curie - 69160 - tassin la demie lune - France.

La marque AC ANAIS CESURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747628.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AC ANAIS CESURE est expirée depuis le 18 juin 2020.


anais cesure - 122 b rue joliot curie - 69160 - tassin la demie lune - France


anais cesure - 122 b rue joliot curie - 69160 - tassin la demie lune - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.