Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTINCT DETECTIVE
Mme. Anaïs CANAT

Numéro de dépôt :
3912683
Date de dépôt :
13/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/04/2022
INSTINCT DETECTIVE de Anaïs CANAT

Présentation de la marque INSTINCT DETECTIVE

Déposée le 13 avril 2012 par madame Anaïs CANAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « INSTINCT DETECTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est madame Anaïs CANAT domicilié(e) 8 Avenue du Maquis - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Anaïs CANAT domicilié(e) 8 Avenue du Maquis - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France.

La marque INSTINCT DETECTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTINCT DETECTIVE est expirée depuis le 13 avril 2022.


Mme. Anaïs CANAT - 8 Avenue du Maquis - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France


Mme. Anaïs CANAT - 8 Avenue du Maquis - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences de surveillance nocturne ; consultation en matière de sécurité ; agences de détectives ; recherches judiciaires.