Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sevana Films
Madame Anaïs CALMELS

Numéro de dépôt :
4400395
Date de dépôt :
30/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2027

Présentation de la marque Sevana Films

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2017 par madame Anaïs CALMELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sevana Films » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-47 du 24 novembre 2017.

Le déposant est madame Anaïs CALMELS domicilié(e) 11 Rue Bertin Poirée - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sevana Films, Madame Anaïs CALMELS domicilié(e) 11 Rue Bertin Poirée - 75001 - PARIS - France.

La marque Sevana Films a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4400395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sevana Films arrivera à expiration en date du 30 octobre 2027.


Madame Anaïs CALMELS - 11 Rue Bertin Poirée - 75001 - PARIS - France


Sevana Films, Madame Anaïs CALMELS - 11 Rue Bertin Poirée - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Enregistrement sans modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Distribution de films; Production de films; Production de films pour la télévision et le cinéma; Services de photographie; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; services de photographie.