Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MARGINALE
ANAFELI SARL tél. 01.48.33.92.82 fax : 01.43.52.74.42 e-mail. : [email protected]

Numéro de dépôt :
93473645
Date de dépôt :
24/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2013

Présentation de la marque MARGINALE

Déposée le 24 juin 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANAFELI tél. 01.48.33.92.82 fax : 01.43.52.74.42 e-mail. : [email protected] auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARGINALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANAFELI tél. 01.48.33.92.82 fax : 01.43.52.74.42 e-mail. : [email protected] domicilié(e) 33 Rue de la Haie Cop,93300 AUBERVILLIERS,FRANCE (dossier no 2244342) - 93300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 628 021 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAFELI domicilié(e) 33 Rue de la Haie Cop,93300 AUBERVILLIERS (dossier no 2244342) - 93300 - France.

La marque MARGINALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MARGINALE est expirée depuis le 3 juin 2013.


ANAFELI SARL tél. 01.48.33.92.82 fax : 01.43.52.74.42 e-mail. : [email protected] - 33 Rue de la Haie Cop,93300 AUBERVILLIERS,FRANCE (dossier no 2244342) - 93300 - France - SIREN 391628021


ANAFELI - 33 Rue de la Haie Cop,93300 AUBERVILLIERS (dossier no 2244342) - 93300 - France


Renouvellement sans limitation le 3 juin 2003 n°2244342 - Publication au BOPI 2003-06-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-49

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

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