Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame ANAËLLE GAS
/
La GAS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La GAS
Madame ANAËLLE GAS

Numéro de dépôt :
4542965
Date de dépôt :
12/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/04/2029
La GAS de ANAËLLE GAS

Présentation de la marque La GAS

Déposée par voie électronique le 12 avril 2019 par madame ANAËLLE GAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La GAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-18 du 3 mai 2019.

Le déposant est madame ANAËLLE GAS domicilié(e) 27 chemin des Graves - 30200 - Saint Laurent de Carnols - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame FABIENNE Gas domicilié(e) 27 chemin des graves - 30200 - saint laurent de carnols - France.

La marque La GAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4542965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La GAS arrivera à expiration en date du 12 avril 2029.


Madame ANAËLLE GAS - 27 chemin des Graves - 30200 - Saint Laurent de Carnols - France


Madame FABIENNE Gas - 27 chemin des graves - 30200 - saint laurent de carnols - France


Publication - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Inscription le 26 novembre 2019 - Rejet partiel n°773547 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-26

Inscription le 26 novembre 2019 - Rejet partiel n°773545 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-26

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; sacs de couchage.