TERRADELY ANADEV, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Présentation de la marque TERRADELY
Déposée le 3 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANADEV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRADELY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANADEV domicilié(e) 17 PARC METROTECH - 42650 - SAINT-JEAN-BONNEFONDS - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 244 530 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS domicilié(e) IMMEUBLE FIRST OFFICE, 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.
La marque TERRADELY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002864.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRADELY est expirée depuis le 3 mai 2023.
ANADEV a également déposé les autres marques suivantes : Jardineries DU TERROIR , les Jardiniers DU TERROIR , PLAISIR DE SAISON , DELBARD , CROQ + VITAL , CROQ + VITAL , MON CHEZ MOI LE BLOG PAR DELBARD , Delbard , Roses par Delbard , LES ESSENTIELS DE DELBARD
ANADEV, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 17 PARC METROTECH - 42650 - SAINT-JEAN-BONNEFONDS - France - SIREN 508244530
GALIA PARTNERS - IMMEUBLE FIRST OFFICE, 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France
Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22
Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Inscription le 9 décembre 2015 - Concession de licence n°659165 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-12-09
Inscription le 21 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°790991 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-21
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture ou la sylviculture ; produits chimiques pour l'amendement des sols ; fertilisants, produits d'engluement pour l'arboriculture, mastic pour remplir les cavités des arbres, humus, produits pour la conservation des fleurs, préparation d'oligo-éléments pour les plantes, terre pour la culture ; terre végétale ; tourbe ; terreau ; engrais pour les terres ; préparations pour la régulation et la croissance des plantes, produits de traitement des plantes et arbres ;
Produits pour les soins et l'hygiène des plantes et des arbres ; fongicides, herbicides, produits pour la destruction des herbes et des animaux nuisibles ;
Matériaux de construction métallique, constructions métalliques transportables, articles métalliques pour l'aménagement et la décoration de la maison et du jardin : arceaux et tuteurs, fontaines, robinets, salons de jardin, chaises, fauteuils, tables, étagères, lits, chaises longues, barnum, tonnelles, gloriettes, serres, véranda, pieds de parasol, grattes pieds, heurtoirs de porte, ferronnerie, cloches, boites à lettre, girouettes, barbecue, pas japonais, bordures d'allées, fléchages, coffres de rangement, bacs, pots, caches pots, jardinières, vases, abreuvoirs, baignoires à oiseaux, nichoirs, statues, objets d'art, figurines, portails, clôtures ;
Cisaille électriques ; machines-outils ; scies portables ; scies électriques ; tronçonneuses, débroussailleuses, scies à manche long, scies mécaniques (électriques), établis pour scier (parties de machines), lames de scie (parties de machines), dresseuses, coupeurs de broussailles, taille-haies, tondeuses à gazon, tondeuses à conducteur porté, tracteurs de jardin, aérateurs de gazon, déchaumeuses, cultivateurs, motoculteurs, broyeurs de souches, bordureuses, dispositifs aspirants et soufflants tels que chasse-neige et souffle-feuilles, aspirateurs de jardin, collecteurs, chasse-neige, tarières à glace (à essence), nettoyeurs à haute pression, pompes à eau, scies murales, scies pour revêtements de sol et de route, appareils de sciage à fil hélicoïdal, scies à carrelage et scies à maçonnerie, couteaux électriques, carotteuses et porte-forets, outils diamantés ; lames de scies, fils, rouleaux, broyeurs, raboteuses, tronçonneuses à sol, polisseurs, blocs d'alimentation, chaînes, moteurs, parties de moteurs et moteurs pour dispositifs électriques d'extérieur ; machines de nettoyage à haute pression, essoreuses, instruments tranchants, broyeurs, broyeurs d'ordures, aspirateurs et leurs parties, à savoir tuyaux, suceurs, tubes, sacs à poussière et filtres ; machines à coudre, à broder et surjeteuses ;
Outils et instruments à mains actionnés manuellement pour le jardinage et pour l'agriculture, coutellerie ; pulvérisateurs pour insecticides, tondeuses (instruments à la main) ; râteaux, pelles, bêches ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux d'arrosages ;
Mobilier de jardin, meubles d'intérieur, glaces miroirs, cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir boîtes en bois et matières plastiques, corbeilles non métalliques, figurines statuettes en bois, ou en matières plastiques, porte-revues, stores d'intérieur à lamelles ;
Gants de jardinage. Arrosoirs ; lances pour tuyaux d'arrosages. Produits pour l'art de la table, à savoir, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, récipients à boire, bougeoirs non en métaux précieux, bouteilles, brocs, brûle-parfums, cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux, candélabres (chandeliers) non en métaux précieux, carafes, dessous de carafes, coupes à fruits, porte-couteaux pour la table, cristaux (verrerie), dessous de plat, figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, supports pour fleurs (arrangements floraux), seaux à glace, planches à pain, pelles à tartes, plats non en métaux précieux, porte-serviettes non en métaux précieux, salières non en métaux précieux, services (vaisselle) non en métaux précieux, sucriers non en métaux ; précieux, vases non en métaux précieux, verres à boire ; poteries, verreries pour l'art de la table ;
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches ; voiles en matières textiles de protection pour les arbres et plantes ; sacs, nommément sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, sacs en matières textiles de protection pour les arbres et plantes ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ;
Vêtements, chaussures, chaussettes, tabliers de jardinage, gants [habillement], sabots [chaussures], bottes [chaussures], chapellerie, blouses, antidérapants pour chaussures ;
Produits agricoles, horticoles, et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences), animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; pailles pour le fourrage ; écorces de pin ;
Services d'assistance à la gestion des affaires commerciales d'entreprises affiliées, administration commerciale, conseils, informations ou renseignements d'affaires, gestion de fichiers informatiques ; service de vente au détail de produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture ou la sylviculture ; de produits chimiques pour l'amendement des sols ; de fertilisants ; de produits d'engluement pour l'arboriculture ; de mastic pour remplir les cavités des arbres ; d'humus ; de produits pour la conservation des fleurs ; de préparation d'oligo-éléments ; pour les plantes ; de terre pour la culture ; de terre végétale, de tourbe, de terreau, d'engrais pour les terres ; de préparations pour la régulation et la croissance des plantes ; de produits de traitement des plantes et arbres ; de produits pour les soins et l'hygiène des plantes et des arbres ; de fongicides, d'herbicides, de produits pour la destruction des herbes et des animaux nuisibles ; d'outils et d'instruments à mains actionnés manuellement pour le jardinage et pour l'agriculture ; de coutellerie ; de mobilier de jardin ; de meubles d'intérieur ; de glaces miroirs ; de cadres ; de produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir de boîtes en bois et matières plastiques ; de corbeilles non métalliques ; de figurines statuettes en bois ou en matières plastiques ; de porte-revues ; de stores d'intérieur à lamelles ; de produits pour l'art de la table, à savoir objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, récipients à boire, bougeoirs non en métaux précieux, bouteilles, brocs, brûle-parfums, cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux, candélabres (chandeliers) non en métaux précieux, carafes, dessous de carafes, coupes à fruits, porte-couteaux pour la table, cristaux (verrerie), dessous de plat, figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, supports pour fleurs (arrangements floraux), seaux à glace, planches à pain, pelles à tartes, plats non en métaux précieux, porte-serviettes non en métaux précieux, salières non en métaux précieux, services (vaisselle) non en métaux précieux, sucriers non en métaux précieux, vases non en métaux précieux, verres à boire, poteries, verreries pour l'art de la table ; de fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; de gelées, de confitures, de compotes, de pâtisserie et de confiserie ; de miel ; de produits agricoles, horticoles, et forestiers ni préparés, ni transformés ; de graines (semences) ; d'animaux vivants ; de plantes et de fleurs naturelles ; d'aliments pour les animaux ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;