Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NOVATOR
Numéro de dépôt :
1573783
Date de dépôt :
31/01/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/01/2000
Présentation de la marque NOVATOR
Déposée le 31 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) ANABEL Groupe LGS INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOVATOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NOVATOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573783.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVATOR est expirée depuis le 31 janvier 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28