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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANABASE
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SOULENCA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOULENCA
ANABASE SARL

Numéro de dépôt :
96657472
Date de dépôt :
24/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2006

Présentation de la marque SOULENCA

Déposée le 24 décembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANABASE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOULENCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-06 du 7 février 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANABASE domicilié(e) 1 FAUBOURG HIRONDELLE, 13430 EYGUIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 872 215 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE LELEU-MENASSIER - France.

La marque SOULENCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657472.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 21 22 24 25 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOULENCA est expirée depuis le 24 décembre 2006.

ANABASE a également déposé les autres marques suivantes : INNOFORMATION , Alma & Partners , SOULENCA


ANABASE SARL - 1 FAUBOURG HIRONDELLE, 13430 EYGUIERES - France - SIREN 409872215


MAITRE LELEU-MENASSIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-29

Publication - Publication le 7 févr. 1997 au BOPI 1997-06

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes: joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); ustensiles et récipients en verre, porcelaine et faïence pour le ménage ou la cuisine. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréement), sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles; sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes. Tissus à usage textile et linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non tissés (textiles); couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures,chapellerie. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.