Déposée le 30 novembre 2000 par la société ANABASE PRODUCTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DECORS ET DES ÂMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-01 du 5 janvier 2001.
Le déposant est la société ANABASE PRODUCTIONS domicilié(e) Société A Responsabilité Limitée, 89, rue Escudier, 92107 BOULOGNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 708 563 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK - France.
La marque DECORS ET DES ÂMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3067980.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANABASE PRODUCTIONS - Société A Responsabilité Limitée, 89, rue Escudier, 92107 BOULOGNE CEDEX - France - SIREN 338708563
LEGI-MARK - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-21
Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01
Appareils et instruments vidéographiques, cinématographiques, photographiques, radiophoniques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et/ou des images ; supports d'enregistrement sonores ou audiovisuels ; supports d'enregistrement phonographiques, magnétiques, numériques, alphanumériques, graphiques ; bandes magnétiques ; bandes préenregistrées, bandes vidéo, bandes audio, vidéogrammes, vidéodisques, films (pellicules) impressionnés, vidéocassettes, cassettes audio, disques, disques acoustiques, disques magnétiques, disques audionumériques, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts (CD-ROM) ; images, sons et/ou données enregistrés sur bandes magnétiques, disques, disquettes, vidéogrammes, vidéodisques, vidéocassettes et supports de programmes multimédia ; dessins et séries animés ; jeux automatiques à prépaiement, jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision et/ou ordinateur ; jeux automatiques, jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, jeux informatisés, jeux télématiques ; appareils et périphériques d'appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision et/ou ordinateur ; programmes d'ordinateur enregistrés sur disques, disquettes ou supports multimédia ; logiciels, progiciels, bases et banques de données informatiques ; centres serveurs accessibles notamment par réseaux informatiques, télématiques, par réseaux internet, intranet et extranet. Télécommunications ; communications vidéographiques, radiophoniques, informatiques, télématiques, téléphoniques, télégraphiques ; radiocommunication, télédiffusion, radiodiffusion, vidéocommunication, télétexte, vidéotex, vidéotransmission ; diffusion de programmes de télévision, de programmes radiophoniques par tous moyens, y compris par réseaux internet, intranet et extranet ; émissions télévisées, émissions radiophoniques ; services de télécommunications par voie hertzienne, câble, satellite, téléinformatique, par réseaux internet, intranet et extranet ; communications par terminaux d'ordinateurs et par services télématiques ; transmissions et échanges de données, d'informations, de messages, de signaux et/ou d'images codées assistées par ordinateurs ; services de communications sur réseaux informatiques, téléphoniques ; transmissions et échanges de données, d'informations, de messages, de signaux et d'images codées par réseaux internet, intranet et extranet ; services de transmissions d'informations contenues dans des bases ou banques de données informatiques ; services de messageries électroniques, informatiques, télématiques ; consultations, conseils et informations dans les domaines des télécommunications, de la téléinformatique, de la télématique ; agences de presse et d'informations ; transmission et expédition de dépêches.Services d'éducation, de formation, de loisirs, de divertissements ; divertissements et jeux télévisés ou radiophoniques ; production, création, réalisation, montage, mise à disposition, édition, duplication, distribution, location et prêt d'uvres audiovisuelles, d'uvres cinématographiques, de programmes de télévision, de films ou de téléfilms de courts ou de longs métrages, de feuilletons et de séries télévisés, de dessins et de séries animés, de films et de séries documentaires, de téléreportages, de programmes radiophoniques, de radioreportages, d'uvres musicales et d'uvres multimédia sur tous supports son et/ou image ; production, création, réalisation et représentation de spectacles ; services de studios d'enregistrement, de studios de cinéma, régie-vidéo, télécinéma, trucages audiovisuels ; location d'enregistrements sonores, d'enregistrements audiovisuels, de bandes vidéo, de bandes audio, de vidéogrammes, de vidéodisques, de films cinématographiques, de vidéocassettes, de disques acoustiques, de disques magnétiques, de disques audionumériques, de disques compacts (audio-vidéo), de disques optiques compacts (CD-ROM) ; exploitation de salles de cinéma ; cirques ; music-hall ; représentations théâtrales ; services d'artistes de spectacles, d'artistes dramatiques, lyriques, chorégraphiques, de variétés, de comédiens, d'acteurs, de chansonniers, d'humoristes, d'imitateurs, de mimes, de marionnettistes, de cascadeurs, d'orchestres, de musiciens, de chanteurs, de choristes, de danseurs, de chorégraphes, de metteurs en scène ; services de doublage d'uvres audiovisuelles ; services de réalisateurs de films, de programmes de télévision, de programmes radiophoniques ; services de scénaristes, de dialoguistes ; services de directeurs artistiques ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; agences pour artistes ; services de clubs de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de jeux, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non ; organisation de manifestations sportives ; organisation et conduite de colloques, de congrès, de séminaires, de symposiums, de conférences, de téléconférences, de vidéoconférences ; montage de programmes multimédia à usage interactif ou non ; organisation de manifestations, d'expositions, de salons à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles ; informations en matière de divertissement ; activités culturelles ; services d'édition de livres, de manuels, de journaux, de revues, de magazines, de périodiques, de textes, d'illustrations et de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques ; location et prêt de livres, de bandes dessinées, de manuels, de journaux, de revues, de magazines, de périodiques et autres publications ; vidéothèques, à savoir : mise à disposition ou location de cassettes vidéos ; ludothèques ; édition de logiciels, de progiciels, de bases et/ou de banques de données informatiques ; édition de programmes audiovisuels et multimédia à usage interactif ou non ; production et location de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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