Déposée par voie électronique le 12 avril 2014 par mademoiselle Ana SIBILLE et mademoiselle Zully SIBILLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NUITS ET ARCHITECTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-18 du 2 mai 2014.
Les déposants sont mademoiselle Ana SIBILLE domicilié(e) 110 Bd Ney - 75018 - Paris - France et mademoiselle Zully SIBILLE domicilié(e) 110 Bd Ney - 75018 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Zully SIBILLE domicilié(e) 110 Bd Ney - 75018 - Paris - France.
La marque NUITS ET ARCHITECTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4083766.
C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mlle Ana SIBILLE - 110 Bd Ney - 75018 - Paris - France
Mlle Zully SIBILLE - 110 Bd Ney - 75018 - Paris - France
Mlle Zully SIBILLE - 110 Bd Ney - 75018 - Paris - France
Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18
Enregistrement sans modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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