Marque enregistrée - Marque en vigueur

VALMONT FRENCH RIVIERA
Mme. Ana GARCIA

Numéro de dépôt :
4373884
Date de dépôt :
05/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/07/2027
VALMONT FRENCH RIVIERA de Ana GARCIA

Présentation de la marque VALMONT FRENCH RIVIERA

Déposée par voie électronique le 5 juillet 2017 par madame Ana GARCIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VALMONT FRENCH RIVIERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est madame Ana GARCIA domicilié(e) 1 Avenue André Chenier - 06100 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Aline DOSDAT domicilié(e) Villantipolis n. 11, 473 Route des Dolines - 06560 - VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS - France.

La marque VALMONT FRENCH RIVIERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4373884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALMONT FRENCH RIVIERA arrivera à expiration en date du 5 juillet 2027.

Ana GARCIA a également déposé les autres marques suivantes : VALMONT RIVIERA , VALMONT FRENCH RIVIERA


Mme. Ana GARCIA - 1 Avenue André Chenier - 06100 - NICE - France


Mme. Aline DOSDAT - Villantipolis n. 11, 473 Route des Dolines - 06560 - VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement sans modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Inscription le 18 juin 2018 - Concession de licence n°726178 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-18

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