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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AN2PC
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ISOLATION ECOLOGIQUE PRODUITS ISOLANTS NATURELS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ISOLATION ECOLOGIQUE PRODUITS ISOLANTS NATURELS
AN2PC SARL

Numéro de dépôt :
3510267
Date de dépôt :
29/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2017
ISOLATION ECOLOGIQUE PRODUITS ISOLANTS NATURELS de AN2PC

Présentation de la marque ISOLATION ECOLOGIQUE PRODUITS ISOLANTS NATURELS

Déposée le 29 juin 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AN2PC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISOLATION ECOLOGIQUE PRODUITS ISOLANTS NATURELS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AN2PC domicilié(e) 4 RUE SAINT-THOMAS,35400 SAINT-MALO - 35400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 602 584 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AN2PC domicilié(e) 9 rue kléber,93400 SAINT-OUEN - 93400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOLATION ECOLOGIQUE PRODUITS ISOLANTS NATURELS est expirée depuis le 29 juin 2017.


AN2PC SARL - 4 RUE SAINT-THOMAS,35400 SAINT-MALO - 35400 - France - SIREN 478602584


AN2PC - 9 rue kléber,93400 SAINT-OUEN - 93400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-48

Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31

Inscription le 15 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500230 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-15

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.