Déposée le 16 novembre 2001 par l'association loi 1901 AN TOUR TAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CYBER FESTNOZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-51 du 21 décembre 2001.
Le déposant est l'association loi 1901 AN TOUR TAN domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29000 - QUIMPER - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL POUPON domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.
La marque CYBER FESTNOZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131660.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AN TOUR TAN, Association Loi 1901 - 4 rue de Kerogan - 29000 - QUIMPER - France
CABINET MICHEL POUPON - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-25
Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51
Inscription le 15 novembre 2011 - Changement d'adresse n°564527 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-11-15
Renouvellement avec limitation le 15 novembre 2011 n°2484246 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2011-11-15
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; cassettes audio, vidéo ; disques compacts, disques, consoles de jeux vidéo. Services de transmission, de communication et de télécommunication, d'informations, de messages et de toutes autres données, par tous moyens, y compris électroniques, informatiques et téléphoniques ; services de transmission, de communication et de télécommunication de messages, d'informations et et de toutes autres données, y compris ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris les réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits “ Internet ” et “ Web ” ; services de courrier et de messagerie électronique et informatique ; services de fournitures d'accès par télécommunication à des bases de données informatiques ou à des réseaux informatiques ou télématiques, y compris les réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits “ Internet ” et “ Web ” ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire des réseaux informatiques mondiaux de télécommunication. Divertissement ; activités culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, visioconférences, événements culturels ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; informations en matière de divertissement ; divertissement via Internet ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; organisation de spectacles, notamment des fêtes bretonnes ; planification de fêtes bretonnes diffusées sur réseaux informatiques ; production de spectacles et de fêtes, notamment diffusés sur un site Internet ; publication de livres, textes (autres que publicitaires) ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; édition multimédia.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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