Déposée le 1 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) an restauration et félicia sisco
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « in fine »
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) an restauration domicilié(e) 13 rue du général leclerc - 20137 - PORTO VECCHIO - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et félicia sisco domicilié(e) lot No 10 alpana di vetta, la trinité - 20137 - PORTO VECCHIO - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, an restauration domicilié(e) 13 rue du général leclerc - 20137 - PORTO VECCHIO - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque in fine est expirée depuis le 1 décembre 2019.
an restauration, sarl - 13 rue du général leclerc - 20137 - PORTO VECCHIO - France - SIREN 4
félicia sisco - lot No 10 alpana di vetta, la trinité - 20137 - PORTO VECCHIO - France
an restauration - 13 rue du général leclerc - 20137 - PORTO VECCHIO - France
Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01
Enregistrement avec modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23
Inscription le 16 août 2010 - Retrait partiel n°529819 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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