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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AN'NOL FRANCE
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PORCELAINE ROYALE DE LIMOGES FRANCE ARCEN DESIGN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PORCELAINE ROYALE DE LIMOGES FRANCE ARCEN DESIGN
SARL AN'NOL FRANCE

Numéro de dépôt :
95601188
Date de dépôt :
14/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2005

Présentation de la marque PORCELAINE ROYALE DE LIMOGES FRANCE ARCEN DESIGN

Déposée le 14 décembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AN'NOL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PORCELAINE ROYALE DE LIMOGES FRANCE ARCEN DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AN'NOL FRANCE domicilié(e) 37 Rue des MATHURINS, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. AN'NOL FRANCE - France.

La marque PORCELAINE ROYALE DE LIMOGES FRANCE ARCEN DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORCELAINE ROYALE DE LIMOGES FRANCE ARCEN DESIGN est expirée depuis le 14 décembre 2005.


SARL AN'NOL FRANCE - 37 Rue des MATHURINS, 75008 PARIS - France


S.A.R.L. AN'NOL FRANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Porcelaine Vaisselle (service) non en métaux précieux