Déposée le 16 décembre 1992 par la société AN'GE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PARIS),
la marque française « UN ANGE PASSE ... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-12 du 26 mars 1993.
Le déposant est la société AN'GE domicilié(e) 48 rue Greneta, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 822 641 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet E.J. BENAYOUN AVOCAT - France.
La marque UN ANGE PASSE ... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92454137.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AN'GE - 48 rue Greneta, 75002 PARIS - France - SIREN 333822641
Cabinet E.J. BENAYOUN AVOCAT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29
Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux malles et valises parapluies parasols et cannes fouets et sellerie Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes couvertures de lit et de table Vêtements chaussures chapellerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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