Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TOAST CLUB
AN CONSEIL (ANC) Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3505003
Date de dépôt :
06/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
TOAST CLUB de AN CONSEIL (ANC

Présentation de la marque TOAST CLUB

Déposée le 6 juin 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AN CONSEIL (ANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TOAST CLUB »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AN CONSEIL (ANC domicilié(e) 114 rue Hénon,69004 LYON - 69004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 747 548 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41


AN CONSEIL (ANC) Société à Responsabilité Limitée - 114 rue Hénon,69004 LYON - 69004 - France - SIREN 492747548


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Inscription le 25 mars 2008 - Rejet total n°471275 - Publication au BOPI 2008-03-25

Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28

Publicité et affaires, à savoir conseil en organisation et direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; informations d'affaires et renseignements d'affaires ; conseil et aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; organisation de concours à but commercial et promotionnel notamment pour la motivation et l'intégration du personnel.

Services d'éducation, formation, divertissements ; activités sportives et culturelles ; services de loisirs ; organisation de concours (éducation et divertissements) ; organisation d'évènements (divertissements) ; organisation de séminaires, colloques, conventions, forum de discussions (éducation et divertissements par tout moyen dans le but de motiver et intégrer le personnel d'une entreprise commerciale y compris par le biais d'un réseau de communication informatique (de type Intranet ou Internet) ; services d'épreuves pédagogiques ; services d'organisation de stages et ateliers de formation dans le domaine du développement personnel ; services d'orientation professionnelle.