Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
TOAST CLUB
Numéro de dépôt :
3505003
Date de dépôt :
06/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Présentation de la marque TOAST CLUB
Déposée le 6 juin 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AN CONSEIL (ANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TOAST CLUB »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 25 mars 2008 - Rejet total n°471275 - Publication au BOPI 2008-03-25
Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28