Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUX CAVES D'ALIGRE
AMZIANE Mohamed

Numéro de dépôt :
97662653
Date de dépôt :
07/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2007

Présentation de la marque AUX CAVES D'ALIGRE

Déposée le 7 février 1997 par AMZIANE Mohamed auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUX CAVES D'ALIGRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-11 du 14 mars 1997.

Le déposant est AMZIANE Mohamed, domicilié(e) 88 rue des Monts Clairs Colombes 92700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMZIANE Mohamed - France.

La marque AUX CAVES D'ALIGRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97662653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUX CAVES D'ALIGRE est expirée depuis le 7 février 2007.

AMZIANE Mohamed a également déposé les autres marques suivantes : AMZIANE VINS , AUX CAVES DE L'AMIRAL MOUCHEZ


AMZIANE Mohamed - 88 rue des Monts Clairs Colombes 92700 - France


AMZIANE Mohamed - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-29

Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11

Vins et spiritueux. Bières. Eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons; boissons de fruits et jus de fruits; sirops

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.