Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EL CARTEL DESIGN
AMZALLAG DAN, CLAUDE, CLEMENT
FRERET ALEXANDRE, ANDRE, RAYMOND

Numéro de dépôt :
95578791
Date de dépôt :
04/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2005

Présentation de la marque EL CARTEL DESIGN

Déposée le 4 juillet 1995 par AMZALLAG DAN et FRERET ALEXANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EL CARTEL DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Les déposants sont AMZALLAG DAN, CLAUDE, CLEMENT, domicilié(e) 54, CHEMIN DE LA FORET, 78860 St NOM LA BRETECHE - France et FRERET ALEXANDRE, ANDRE, RAYMOND, domicilié(e) 35 RES LA GAILLARDERIE, 78590 NOISY LE ROI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAN AMZALLAG - France.

La marque EL CARTEL DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EL CARTEL DESIGN est expirée depuis le 4 juillet 2005.

AMZALLAG DAN a également déposé les autres marques suivantes : luigi & luigi , Powered By MISC MODULAR IMAGING SCENES


AMZALLAG DAN, CLAUDE, CLEMENT - 54, CHEMIN DE LA FORET, 78860 St NOM LA BRETECHE - France

FRERET ALEXANDRE, ANDRE, RAYMOND - 35 RES LA GAILLARDERIE, 78590 NOISY LE ROI - France


DAN AMZALLAG - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-50

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

- Arts graphiques (services de dessinateurs d'.) - dessinateurs pour emballage (service de) - dessinateurs de mode (service de) - photographie - enregistrement filmage sur bandes vidéo - reportage photographique