Marque enregistrée - Marque en vigueur

R-SOL
AMZAIR Industrie

Numéro de dépôt :
4583362
Date de dépôt :
20/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/09/2029
R-SOL de AMZAIR Industrie

Présentation de la marque R-SOL

Déposée par voie électronique le 20 septembre 2019 par AMZAIR Industrie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « R-SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-41 du 11 octobre 2019.

Le déposant est AMZAIR Industrie domicilié(e) 521 Rue Gustave Eiffel - 29860 - PLABENNEC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Madame Agathe CONTER domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque R-SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4583362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R-SOL arrivera à expiration en date du 20 septembre 2029.

AMZAIR Industrie a également déposé les autres marques suivantes : AMZAIR , AIZEO , SOLUZEO , OPTIM'DUO , BBC silenz , TEREO


AMZAIR Industrie - 521 Rue Gustave Eiffel - 29860 - PLABENNEC - France


IPSIDE, Madame Agathe CONTER - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Inscription le 6 octobre 2020 - Rejet partiel n°797086 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-06

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