Déposée le 6 mars 2000 par monsieur AMYOT DU MESNIL GAILLARD FRAÇOIS REGIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Fanfan la tulipe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-16 du 21 avril 2000.
Le déposant est monsieur AMYOT DU MESNIL GAILLARD FRAÇOIS REGIS domicilié(e) RUE DU FORT BOIS, 76680 CRITOT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR F.R. AMYOT DU MESNIL GAILLARD - France.
La marque Fanfan la tulipe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3014406.
C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fanfan la tulipe est expirée depuis le 6 mars 2010.
MONSIEUR AMYOT DU MESNIL GAILLARD FRAÇOIS REGIS - RUE DU FORT BOIS, 76680 CRITOT - France
MONSIEUR F.R. AMYOT DU MESNIL GAILLARD - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-33
Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16
Meubles, glaces (miroirs), cadres produits en bois, liège, jonc, osier : articles de décoration en vanneriedécorations pour arbres de noël produits horticoles : fleurs séchées plantes et fleurs naturelles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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