Déposée le 5 mars 1987 par AMWAY CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « THE COMPATIBLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est AMWAY CORPORATION,, domicilié(e) 7575 East Fulton Road, ADA Michigan ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2080261) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI domicilié(e) (dossier no 2080261) - France.
La marque THE COMPATIBLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1397176.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMWAY CORPORATION - 7575 East Fulton Road, ADA Michigan ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2080261) - États-Unis
RINUY, SANTARELLI - (dossier no 2080261) - France
Renouvellement sans limitation le 12 décembre 1996 n°2080261 - Publication au BOPI 1996-12-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32
Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs;Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer, verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faience non comprises dans d'autres classes; ustensiles de toutes sortes pour la cuisine et le ménage, en plastique, porcelaine, cristal, acier inoxydable, argent et argenterie, ustensiles de cuisine pour les fours à micro-ondes, y compris petits ustensiles tels que spatules, fouets, cuillers et autres.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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