Présentation de la marque FACTEURS PHYTOBIOLOGIQUES
Déposée le 30 août 1996 par AMWAY CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FACTEURS PHYTOBIOLOGIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-40 du 4 octobre 1996.
Le déposant est AMWAY CORPORATION, domicilié(e) 7575 East Fulton Road, ADA, Michigan 49355 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI - France.
La marque FACTEURS PHYTOBIOLOGIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640025.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMWAY CORPORATION - 7575 East Fulton Road, ADA, Michigan 49355 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
RINUY SANTARELLI - France
Inscription le 6 septembre 2001 - Changement de dénomination n°330542 - Publication au BOPI 2001-09-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-30
Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40
Suppléments diététiques à usage médical; concentrés de plantes; vitamines, minéraux et préparations contenant des vitamines et/ou des minéraux destinés à être utilisés en tant que suppléments alimentaires ou dans des suppléments alimentaires, ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus. Suppléments diététiques non à usage médical; concentrés de plantes; vitamines, minéraux et préparations contenant des vitamines et/ou des minéraux destinés à être utilisés en tant que suppléments alimentaires ou dans des suppléments alimentaires, ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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