Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACTEURS PHYTOBIOLOGIQUES
AMWAY CORPORATION Société constituée selon les lois de l'Etat de Michigan

Numéro de dépôt :
97690054
Date de dépôt :
01/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2007

Présentation de la marque FACTEURS PHYTOBIOLOGIQUES

Déposée le 1 août 1997 par la société AMWAY CORPORATION Société constituée selon les lois de l'Etat de Michigan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FACTEURS PHYTOBIOLOGIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-36 du 5 septembre 1997.

Le déposant est la société AMWAY CORPORATION Société constituée selon les lois de l'Etat de Michigan domicilié(e) 7575 Fulton Street East, ADA, Michigan 49355, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI - France.

La marque FACTEURS PHYTOBIOLOGIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97690054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACTEURS PHYTOBIOLOGIQUES est expirée depuis le 1 août 2007.

AMWAY CORPORATION Société constituée selon les lois de l'Etat de Michigan a également déposé les autres marques suivantes : SCENTSCAPES , AMVOX , LIVING COLLECTION , AMWAY LIVING COLLECTION , GEVAN , (Marque figurative) , SCENTSCAPES , STRIVE , LA SAVEUR BENEFIQUE , OXISHIELD-SOLAR


AMWAY CORPORATION Société constituée selon les lois de l'Etat de Michigan - 7575 Fulton Street East, ADA, Michigan 49355, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis


RINUY SANTARELLI - France


Inscription le 6 septembre 2001 - Changement de dénomination n°330542 - Publication au BOPI 2001-09-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gélées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; compléments diététiques non à usage médical, compléments alimentaires non à usage médical comportant des vitamines et/ou des sels minéraux, des herbes médicinales, des concentrés de plantes, des acides gras, des fibres, des algues, des acides aminés et des cultures vivantes actives, barres à base de fruits et/ou de noix enrichies en vitamines et/ou sels minéraux destinés à l'alimentation humaine, et poudre protéinée non à usage médical, destinée à l'alimentation humaine ; succédané de crème en poudre sans lait, tous ces produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, tous ces produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; compléments diététiques non à usage médical, compléments alimentaires non à usage médical à base de céréales, sirop de maïs, barres-repas à base de farine et/ou céréales enrichies en vitamines et/ou minéraux ; céréales pour le petit déjeuner, thé, amuse-gueule, en-cas, y compris biscuits, maïs soufflé aromatisé et barres-repas à base de céréales et barres-repas à base de céréales enrichies en vitamines et/ou sels minéraux, tous ces produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons, tous ces produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; préparations pour faire des boissons non-alcooliques aromatisées au fruit, au chocolat, à la vanille ou arôme similaire et enrichies en vitamines et sels minéraux ; boissons non gazeuses aux fruits et/ou aux légumes, boissons non gazeuses à teneur renforcée en calcium ; boissons et/ou mélanges pour boisson pour l'effort, tous ces produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.