Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMVDIAM
AMVDIAM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3262431
Date de dépôt :
11/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
11/12/2013
AMVDIAM de AMVDIAM

Présentation de la marque AMVDIAM

Déposée le 11 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMVDIAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « AMVDIAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMVDIAM domicilié(e) Allée Montbarnier,43200 YSSINGEAUX - 43200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 009 063 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque AMVDIAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMVDIAM est expirée depuis le 11 décembre 2013.

AMVDIAM a également déposé les autres marques suivantes : AMV , AMVDIAM , AMVTM


AMVDIAM, Société par actions simplifiée - Allée Montbarnier,43200 YSSINGEAUX - 43200 - France - SIREN 443009063


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03

Outils coupants ou tranchants pour machines à usage ménager ou industriel ; lames de coupe pour machines textiles. Outils et instruments entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs ; fusils à aiguiser.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).