Déposée le 23 juin 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMVDIAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AMV »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMVDIAM domicilié(e) Allée de Montbarnier - 43200 - YSSINGEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 009 063 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AMV est expirée depuis le 23 juin 2016.
AMVDIAM a également déposé les autres marques suivantes : AMVDIAM , AMVDIAM , AMVTM
AMVDIAM Société par Actions Simplifiée - Allée de Montbarnier - 43200 - YSSINGEAUX - France - SIREN 443009063
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation n°2060414 - Publication au BOPI 1996-13
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2006 n°2312328 - Publication au BOPI 2006-04-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-05
Inscription le 30 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°373214 - Publication au BOPI 2003-06-30
Inscription le 3 novembre 1992 - Changement de dénomination n°151165 - Publication au BOPI 1992-11-03
Inscription le 3 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151164 - Publication au BOPI 1992-11-03
Lames de scies à segments rapportés, fraises-scies monobloc, lames carbure, outillage de coupe divers, couteaux droits et circulaires.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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