Déposée le 6 septembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUITE 114 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-41 du 13 octobre 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMV domicilié(e) 114 rue Saint-Dominique, 75007 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DTMV - France.
La marque SUITE 114 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95587291.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMV Société à Responsabilité Limitée - 114 rue Saint-Dominique, 75007 Paris - France
SCP DTMV - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-32
Publication - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 1995-41
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, abat-jours, baignoires, barbecues, lampes d'éclairage, lampadaires, garnitures de baignoires, brûleurs à huile, lanternes d'éclairage, robinets.Meubles, glaces (miroirs), cadres; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, divans, jardinières, tables, armoires, appliques murales décoratives (ameublement) non en matière textile, bancs (meubles), buffets, canapés, casiers, chaises, coffrets (meubles), corbeilles non métalliques, dessertes, jardinières (meubles), présentoirs pour journaux, porte-manteaux (meubles), rayonnages, statuettes et statues en bois, en cire, plâtre ou en matière plastique.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); vaisselle en verre, porcelaine et faïence, arrosoirs, brosses, cache-pots non en papier, carafes, ustensiles cosmétiques,coupes à fruits, cruches, seaux à glace, jattes, légumiers, louches de cuisine, ouvre-bouteilles, corbeilles à pain, planches à pain, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, plats non en métaux précieux, poignées de portes (en porcelaine), pelles à tarte, poteries, poudriers non en métaux précieux, ramasse-miettes, seaux, statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, vases non en métaux précieux, bougeoirs non en métaux précieux.Tissus à usage textile et produits textiles; couvertures de lit et de table, tissus d'ameublement, couvertures de lit, couvre-lits, draps, linge de maison, nappes (non en papier), rideaux en matière textile.Tapis, paillassons, nattes, linéoleum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures de sols); tentures murales non en matières textiles, papiers peints, moquettes.Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; services vétérinaires et d'agriculture; services juridiques; recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs; composition florale, décoration intérieure, études et conseils relatifs à la décoration intérieure, aux arts de la table et de la maison;gestion de lieux d'exposition d'uvres d'art, services de dessinateurs d'art graphique, dessin industriel, jardinage, services de jardiniers paysagistes, consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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