Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTOSPOT
AMV, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3859965
Date de dépôt :
19/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/09/2021
MOTOSPOT de AMV

Présentation de la marque MOTOSPOT

Déposée le 19 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MOTOSPOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMV domicilié(e) Rue Miguel Cervantes - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 540 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France.

La marque MOTOSPOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTOSPOT est expirée depuis le 19 septembre 2021.

AMV a également déposé les autres marques suivantes : TREFLE LOZERIEN A M V , (Marque figurative) , STRESS EXPERTS , PSYCHO FEED BACK , ASSURJET , (Marque figurative) , AMV , L'assurance de gagner ! , QUANTIC POTENTIAL MEASUREMENT , SUITE 114


AMV, Société par actions simplifiée - Rue Miguel Cervantes - 33700 - MERIGNAC - France - SIREN 330540907


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

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