Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMV
/
ASSURANCE AUTO-MOTO VERTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ASSURANCE AUTO-MOTO VERTE
AMV société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1386028
Date de dépôt :
23/12/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/12/2016

Présentation de la marque ASSURANCE AUTO-MOTO VERTE

Déposée le 23 décembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ASSURANCE AUTO-MOTO VERTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMV domicilié(e) Rue Miguel de Cervantes,33700 MERIGNAC (dossier no 2323478) - 33700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 540 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2323478) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ASSURANCE AUTO-MOTO VERTE est expirée depuis le 23 décembre 2016.

AMV a également déposé les autres marques suivantes : TREFLE LOZERIEN A M V , (Marque figurative) , STRESS EXPERTS , PSYCHO FEED BACK , ASSURJET , (Marque figurative) , AMV , L'assurance de gagner ! , QUANTIC POTENTIAL MEASUREMENT , SUITE 114


AMV société par actions simplifiée - Rue Miguel de Cervantes,33700 MERIGNAC (dossier no 2323478) - 33700 - France - SIREN 330540907


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2323478) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2006 n°2323478 - Publication au BOPI 2006-09-21

Renouvellement sans limitation n°2081202 - Publication au BOPI 1997-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22

Inscription le 11 juillet 2002 - Changement de dénomination n°350261 - Publication au BOPI 2002-07-11

Contrats d'assurance.