Déposée le 19 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX),
la marque française « AMV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-34 du 23 août 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AMV domicilié(e) Rue Miguel Cervantes - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 540 907 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.
La marque AMV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175514.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMV, société par actions simplifiée - Rue Miguel Cervantes - 33700 - MERIGNAC - France - SIREN 330540907
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-19
Inscription le 20 janvier 2003 - retrait partiel n°363511 - Publication au BOPI 2003-01-20
Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2012 n°2495757 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-03-30
Inscription le 11 mai 2016 - Transmission partielle de propriété n°669822 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-11
Huiles pour moteurs, carburants, gaz, combustibles, lubrifiants Casques de protection, casques de protection pour le sport, masques de protection, gants de protection Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, à l'exclusion des véhicules ferroviaires et rames de métro et/ou de chemins de fer. Vêtements, chaussures, chapellerie. Assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ; informations en matière de transport, opérations de secours (transport) , location d'équipements pour les sports (à l'exception des véhicules) . Organisation de compétitions sportives, camps (stages de perfectionnement sportif) , exploitation d'installations sportives, formation pratique dans le domaine des sports (démonstration) , organisation et conduite de séminaires, formation pratique dans le domaine de la conduite de véhicules ; publication de revues, publication de journaux, publication de livres, publication de textes (autres que textes publicitaires)
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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