Déposée le 10 avril 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMUSE BOUCHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « FRANCE QUINTESSENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-18 du 30 avril 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMUSE BOUCHE domicilié(e) 29/31 RUE DES TERRES AU CURE - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 199 981 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMUSE BOUCHE, M. JUGE PHILIPPE domicilié(e) 29/31 RUE DES TERRES AU CURE - 75013 - PARIS - France.
La marque FRANCE QUINTESSENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4172371.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMUSE BOUCHE, SARL - 29/31 RUE DES TERRES AU CURE - 75013 - PARIS - France - SIREN 805199981
AMUSE BOUCHE, M. JUGE PHILIPPE - 29/31 RUE DES TERRES AU CURE - 75013 - PARIS - France
Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18
Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34
Livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.
Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Divertissement ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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