Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASCAL CEFRAN
M. Amusan Thomas

Numéro de dépôt :
4092531
Date de dépôt :
21/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/05/2024
PASCAL CEFRAN de Amusan Thomas

Présentation de la marque PASCAL CEFRAN

Déposée le 21 mai 2014 par monsieur Amusan Thomas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PASCAL CEFRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est monsieur Amusan Thomas domicilié(e) 9 rue des Bruyères - 93260 - LES LILAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUGOTAVOCATS, M. Hugot Jean-Philippe domicilié(e) 4 Place André Malraux - 75001 - PARIS - France.

La marque PASCAL CEFRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4092531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASCAL CEFRAN est expirée depuis le 21 mai 2024.


M. Amusan Thomas - 9 rue des Bruyères - 93260 - LES LILAS - France


HUGOTAVOCATS, M. Hugot Jean-Philippe - 4 Place André Malraux - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement avec modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Inscription le 11 août 2014 - Retrait partiel n°629315 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-08-11

Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; sous-vêtements ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Divertissement ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; tous les services qui precedent à l'exclusion de cours ; formations, seminaires et coaching en matiere de langues, ainsi que de formations et management interculturels.