Déposée le 15 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) AMURAL / A.T.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « L'ARTISANDIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-21 du 24 mai 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMURAL / A.T.V domicilié(e) 1 BIS CHEMIN DES CARRIÈRES ZONE ZENIA,94311 ORLY - 94311 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 328 156 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMURAL / A.T.V. domicilié(e) 10 rue de la Poudrière , B.P. 32,68120 RICHWILLER - 68120 - France.
La marque L'ARTISANDIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160367.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A. AMURAL / A.T.V. - 1 BIS CHEMIN DES CARRIÈRES ZONE ZENIA,94311 ORLY - 94311 - France - SIREN 312328156
AMURAL / A.T.V. - 10 rue de la Poudrière , B.P. 32,68120 RICHWILLER - 68120 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39
Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21
Viande et volaille, gibier et poisson, frais, surgelés, crus et cuits. Conserve de volaille, foie gras, crue, cuite, élaborée ou cuisinée. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de melasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) . Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Restauration (alimentation) et de service de traiteur.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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